Reglementation ITAR : Etats-Unis, cet ami qui ne veut nullement que du bien a Notre France

Reglementation ITAR : Etats-Unis, cet ami qui ne veut nullement que du bien a Notre France

Mes industriels de l’armement francais n’aiment gui?re ces dossiers.

Vraiment gui?re. C’est egalement le cas de l’Etat francais, touche au c?ur de sa souverainete. Ce paraissent des dossiers qui i  la selection les agacent, les irritent et les enervent. ou nos trois a la fois surtout quand le dossier devient public. Qu’est-ce qui les met l’ensemble de dans un tel etat ? Quatre lettres: ITAR (International Traffic in Arms Regulations). Pourquoi? Si un systeme d’armes contient au moins un composant americain sous le regime d’la reglementation americaine ITAR, les Etats-Unis ont le pouvoir d’en interdire la revente a l’export a un pays tiers. Or beaucoup de societes francaises et europeennes integrent des composants americains notamment electroniques, dans de multiples materiels, tout particulierement dans les domaines aeronautique et spatial. “Notre dependance a l’egard des composants soumis a toutes les regles ITAR reste votre point critique”, avait reconnu en mai 2011 a l’Assemblee nationale le PDG de MBDA, Antoine Bouvier.

“Nous sommes encore soumis a des dependances technologiques, avait explique en octobre 2011 a l’Assemblee nationale l’ex-Delegue general concernant l’armement, Laurent Collet-Billlon. Nous veillons cependant avec le plus grand soin au respect du principe de souverainete nationale pose par le Livre blanc en matiere de dissuasion, de cryptographie ainsi que lutte de plomberie. Bon nombre de les aeronefs presentent des adherences avec la cure americain ITAR, mais nous nous employons a reduire le plus possible ces limitations”.

Washington a recemment frappe tout d’un veto l’industrie d’armement tricolore en interdisant l’exportation du missile de croisiere Scalp de MBDA vers l’Egypte, comme J’ai Tribune l’a revele. Officieusement Afin de abriter les interets d’Israel. “Est-ce une decision de la seule administration americaine ou encore du i?tre capable de politique?”, s’interroge 1 Tres tres bon connaisseur de ces dossiers. Du reste, votre decision a Afin de consequence de freiner la revente de 24 Rafale supplementaires au Caire. C’est vraiment une atteinte a la souverainete d’une France, pourtant l’alliee des Etats-Unis lorsqu’il va falloir aller a Notre baston dans des theatres d’operation difficiles (Syrie, Irak) ou echanger des renseignements de premiere importance dans les affaires de terrorisme.

Mes Etats-Unis jouent au milieu des nerfs des industriels francais

Ce n’est pas la premiere fois que les Etats-Unis jouent au milieu des nerfs de la France. Ainsi, ils avaient longuement hesite a Realiser jouer Notre reglementation ITAR dans votre dossier francais en Inde, explique-t-on a La Tribune. Ils ne l’ont finalement gui?re fera. En revanche, ils ont recemment mis un veto concernant un dossier export francais au Qatar. Aussi, l’explication en defense des interets de l’Etat hebreu dans le cas de l’export du Scalp par l’Egypte a des difficultes a tenir face a la multiplication des affaires lancees par nos Etats-Unis.

En 2013, ils avaient deja refuse une demande de reexportation aux Emirats Arabes Unis de composants “made in USA” necessaires a Notre fabrication de deux satellites espions francais (Airbus et Thales). Notre visite de Francois Hollande aux Etats-Unis en fevrier 2014 avait permis de regler positivement votre dossier.

“le sujet des normes ITAR reste tres sensible et continue de defrayer la chronique dans le domaine des satellites, avait explique en juin 2015 a l’Assemblee nationale le president du CIDEF, Eric Trappier. Mes Americains utilisent, Indeniablement, ces regles pour limiter diverses exportations vers des pays pourtant amis, pour des raisons souvent plus politiques que juridiques. Tout depend, en fait, du degre de sensibilite des aliments exportes. Notre Rafale, comme la totalite des materiels militaires francais, comprend des composants ITAR, mais dans une proportion assez faible, au point que nous pourrions presque le envoyer en nous en passant. Cela ne pourrait etre donc pas de l’interet de l’industrie americaine de se priver de ce type d’exportations des au cours qu’elles paraissent realisees par votre pays qui n’est gui?re l’ennemi des Etats-Unis. Nous aurions vraisemblablement environ difficultes si nous voulions exporter des Rafale par la Russie. “

Rencontre Macron-Trump

Afin de respecter ces criti?res, les industriels francais fondent de grands espoirs sur la visite aux Etats-Unis d’Emmanuel Macron, qui va etre outre-Atlantique a partir de ce lundi, Afin de regler ou autre le dossier Scalp en Egypte. Selon des sources concordantes, il datingmentor.org/fr/passion-com-review n’a pas ete regle entre les 2 pays avant le depart du chef de l’Etat francais. C’est donc dans le secret des entretiens entre Emmanuel Macron et Donald Trump que ce dossier va etre regle ou jamais, assure-t-on de sources concordantes a J’ai Tribune. “On peut imaginer que le president americain fasse personnellement votre cadeau a Emmanuel Macron lors de sa visite”, estime un observateur de ces dossiers sensibles. Mais, a votre jour, il n’y a pas non environ certitude absolue.

“il faudra tirer les lecons de cette situation fort penalisante dans laquelle la France s’est retrouvee face a votre client potentiel qu’est l’Egypte mais qu’elle pourrait retrouver aussi face a d’autres clients”, explique-t-on au sein de l’Etat a Notre Tribune.

Que veut J’ai France?

D’une maniere generale, la France tient officiellement depuis quelques annees 1 discours d’independance nationale. Dans une interview accordee a La Tribune, la ministre des Armees, Florence Parly, “souhaite qu’on puisse progresser vers une moindre dependance vis-a-vis des composants qui relevent en legislation ITAR”. Et d’ajouter sur les dossiers en file que “la France tient et tiendra ses engagements. Dans les cas ou ca s’avererait important, nous prendrions des mesures pour honorer les contrats qui ont ete passes”. Plus facile a penser qu’a Realiser. Car c ‘est technologiquement complique a Realiser et ce n’est pas gratuit, rappelle-t-on a J’ai Tribune. La ministre en convient elle-meme : “il va falloir etre realiste, que ce soit ITAR ou d’autres, je ne suis pas sure qu’on puisse s’immuniser completement de votre reglementation”. Pourquoi? “il va i?tre tres complexe de se passer de composants electroniques d’origine americaine”, avait explique en avril 2011 a l’Assemblee nationale l’ancien patron de Safran, Jean-Paul Herteman.

Pour autant, la France collabore a desITARiser ses materiels. Selon les precisions, des groupes d’embauche interministeriel ont ete constitues. “Nous ne sommes gui?re inertes sur la question”, confirme Florence Parly. “Nous y reflechissons avec un certain nombre d’industriels, affirme-t-elle, et Quelques ont deja commande des mesures pour resoudre cette question de dependance le plus rapidement possible. Mais il faut des investissements pour le sens”. Par exemple, au domaine spatial, l’Agence Spatiale Europeenne a mene depuis un certain temps des actions de fond avec des investissements significatifs pour recreer des doubles sources en Europe sur des composants critiques une liste ITAR ou d’une liste EAR (Export Administration Regulations).

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